Copyright Claims

Réclamations de droits d'auteur

Toute réclamation pour violation de droits d'auteur sur ce Site ou le concernant doit être adressée à TeenTvx l'agent désigné en matière de droits d'auteur, à l'adresse suivante : [email protected] ou via le formulaire ci-dessous.

Nous respectons les droits de propriété intellectuelle d'autrui. Vous ne devez pas porter atteinte aux droits d'auteur, aux marques ou aux autres droits de propriété de quiconque. Nous pouvons, à notre seule discrétion, supprimer tout Contenu dont nous avons des raisons de croire qu'il viole les droits de propriété intellectuelle d'autrui, et mettre fin à votre utilisation du Site si vous soumettez un tel Contenu.

Bien que nous ne soyons pas soumis au droit américain, nous nous conformons volontairement au Digital Millennium Copyright Act. POLITIQUE ENVERS LES CONTREFACTEURS RÉCIDIVISTES. DANS LE CADRE DE NOTRE POLITIQUE ENVERS LES RÉCIDIVISTES, TOUT UTILISATEUR DONT LE CONTENU FAIT L'OBJET DE TROIS PLAINTES DE BONNE FOI ET RECEVABLES AU COURS D'UNE MÊME PÉRIODE DE SIX MOIS CONSÉCUTIFS SE VERRA RETIRER SON DROIT D'UTILISATION DES SITES.

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Identifiez de manière suffisamment détaillée l'œuvre protégée qui, selon vous, a fait l'objet d'une violation (par exemple : « Le contenu original protégé en question se trouve aux adresses suivantes : http://www.mypaysite.com/content234 » ou toute autre information suffisante pour identifier l'œuvre protégée concernée.)

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Je crois de bonne foi que l'utilisation des contenus protégés décrits ci-dessus comme prétendument contrefaisants n'est autorisée ni par le titulaire des droits d'auteur, ni par son agent, ni par la loi.

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Les informations contenues dans cette notification sont exactes et je jure, sous peine de parjure, être le titulaire des droits d'auteur ou être autorisé à agir au nom du titulaire d'un droit exclusif prétendument violé.

Veuillez cocher pour confirmer

Signature électronique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire des droits d'auteur. Veuillez indiquer le nom de cette personne.

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Résiliation de compte
Conformément à notre respect volontaire des lois anti-contrefaçon, nous nous réservons le droit de résilier les comptes des contrefacteurs récidivistes dans les circonstances appropriées, comme le prévoit notre politique envers les récidivistes. Si vous pensez qu'un utilisateur qui met en ligne du contenu est un contrefacteur récidiviste, veuillez suivre les instructions ci-dessus pour nous contacter et nous fournir des informations suffisantes pour vérifier que le titulaire du compte ou l'abonné est un contrefacteur récidiviste. Toute information complémentaire à l'appui de votre signalement de récidive doit être décrite ci-dessous :

Les notifications qui ne nous concernent pas ou qui sont sans effet au regard de la loi ne recevront aucune réponse ni suite. Pour être valable, une notification de violation présumée doit être une communication écrite adressée à notre agent comprenant, pour l'essentiel, les éléments suivants :

(a) L'identification de l'œuvre protégée prétendument contrefaite. Veuillez décrire l'œuvre et, si possible, joindre une copie ou indiquer l'emplacement (par ex. une URL) d'une version autorisée de l'œuvre ;
(b) L'identification du contenu prétendument contrefaisant et de son emplacement. Veuillez décrire le contenu et fournir une URL ou toute autre information pertinente nous permettant de localiser le contenu sur le Site ;
(c) Des informations nous permettant de vous contacter, notamment votre adresse, votre numéro de téléphone et, le cas échéant, votre adresse e-mail ;
(d) Une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l'utilisation du contenu litigieux n'est autorisée ni par vous, ni par votre agent, ni par la loi ;
(e) Une déclaration attestant que les informations contenues dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes le titulaire de l'œuvre prétendument contrefaite ou êtes autorisé à agir en son nom ;
(f) Une signature physique ou électronique du titulaire des droits d'auteur ou d'un représentant autorisé.

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